NAPOLEON ET L ‘ESCLAVAGE.

©Outre-mer la 1ère

NAPOLEON ET L ‘ESCLAVAGE.

La loi du 20 mai 1802 (30 floréal an X)  est un retour sur les principes du décret du 4 février 1794(16 pluviôse) qui avait aboli l'esclavage sur tous les territoires de la République française.

Il faut constater que cette abolition n'a pas été effective dans plusieurs colonies françaises. 

La Réunion a entravé son application, la Martinique l'a refusée au terme d'une insurrection royaliste.

En effet, soulevée depuis le 16 septembre 1793, la Martinique signe, représentée par le planteur Louis-François Dubuc, un accord de soumission à la royauté anglaise (traité de Whitehall).

Le 6 février 1794, les Anglais entament la conquête militaire de l'île qu’ils terminent le 21 mars 1794.

Les planteurs martiniquais évitent donc ainsi l'abolition effective de l'esclavage sur leur territoire.

La loi du 20 mai 1802 concerne explicitement les territoires qui n'ont pas appliqué la loi abolitionniste du 4 février 1794 : elle est liée au traité d’Amiens du 26 mars 1802 qui restitue la Martinique, Tobago et Sainte-Lucie à la France.

En conséquence, elle ne s'applique en théorie ni à la Guadeloupe, ni à la Guyane, ni à Saint-Domingue.

Le rétablissement de l’esclavage en Guadeloupe, d’abord imposé militairement et illégalement par le général Richepanse, sera ensuite officialisé par une autre mesure législative, l'arrêté consulaire du 16 juillet 1802 (27 messidor an X), longtemps ignoré de l'historiographie, et dont l'original n'a été découvert qu'en 2007 dans les Archives nationales.

Ce document charge Denis Decrès, alors ministre de la marine et des colonies, de rétablir l'esclavage en Guadeloupe.

Ce document est exposé pour la première fois en 2021, l'occasion d'une exposition pour le bicentenaire de la mort de Napoléon 

En Guyane, ce sera fait par un arrêté consulaire du 7 décembre suivant, complété par un arrêté local de Victor Hugues du 24 avril 1803. 

Enfin, la loi du 20 mai 1802 n’a pas eu d’effet à Saint-Domingue, où l'esclavage a été aboli par les proclamations locales de Sonthonax et Polverel depuis 1793, sauf, de concert avec la nouvelle du rétablissement de l'esclavage en Guadeloupe, celui d’accélérer l'évolution de cette colonie vers l’indépendance, devenue effective le 1er janvier 1804.

La France demeure à ce jour le seul pays ayant juridiquement rétabli l'esclavage, et par conséquent le seul pays à avoir vu passer deux abolitions de l'esclavage.

Napoléon Bonaparte a rétabli l’esclavage dans les colonies françaises avec la loi du 20 mai 1802.
L’esclavage avait été aboli par la Convention, une des assemblées de la Révolution française, le 4 février 1794.
La loi s’appliqua dans plusieurs colonies françaises, la partie de Saint-Domingue qui est aujourd’hui Haïti, la Guadeloupe, un peu la Guyane ;  mais dans le reste des colonies cette abolition de l’esclavage n’avait pas pu être réalisée, soit parce que ces colonies étaient occupées par les Anglais, comme la Martinique, soit que les colons n’avaient pas voulu appliquer la loi, comme ce fut le cas dans l’océan Indien, à la Réunion, à l’île Maurice, aux Seychelles.

Lorsque de son accession au pouvoir (1799), Bonaparte a vite été entouré d’hommes d’affaires, d’anciens fonctionnaires des colonies qui, immédiatement, l’ont poussé à revenir sur la décision de l’abolition de l’esclavage de 1794.

Bonaparte leur répondait invariablement :

« Nous ne devons pas retirer la liberté à des hommes à qui nous l’avons donnée. »

Alors, pourquoi a-t-il rétabli l’esclavage ?

Pour des raisons d’ordre public et de géopolitique.

 De retour au pouvoir pendant les Cent Jours, Napoléon Ier abolit la traite des noirs avec un décret du 29 mars 1815.

L’esclavage est aboli sous la Monarchie de Juillet, le 27 avril 1848.

Sources : Fondation Napoléon.